Marque enregistrée - Marque en vigueur

SuCré SaLé
M. Duval Romain
M. Blistene Nicolas

Numéro de dépôt :
4220977
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
SuCré SaLé de Duval Romain

Présentation de la marque SuCré SaLé

Déposée le 27 octobre 2015 par monsieur Duval Romain et monsieur Blistene Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SuCré SaLé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Duval Romain domicilié(e) 174 Rue LECOURBE - 75015 - PARIS - France et monsieur Blistene Nicolas domicilié(e) 11 rue jacques kablé - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Duval Romain domicilié(e) 174 Rue LECOURBE - 75015 - PARIS - France.

La marque SuCré SaLé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SuCré SaLé arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.


M. Duval Romain - 174 Rue LECOURBE - 75015 - PARIS - France

M. Blistene Nicolas - 11 rue jacques kablé - 75018 - PARIS - France


M. Duval Romain - 174 Rue LECOURBE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686018 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.